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Généralités

Le site  propose des informations sur les lieux privatisables dans les musées départementaux des Hauts-de-Seine. 

 

Editeur

Dénomination et raison sociale :

Conseil départemental des Hauts-de-Seine
2-16, bd Soufflot
92015 Nanterre Cedex
Tél. : 01 47 29 30 31

Direction de la publication

Patrick Devedjian, Président du Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France.
Pour le compte d’E-magineurs

Suvi éditorial du site

L’animation éditoriale du portail hauts-de-seine.fr est assurée par la Direction de la communication (service Internet, service édition, service vidéo, service photo et service promotion).
Les contenus sont élaborés avec les différents pôles des Départements et leurs partenaires.

Droits d’accès et de rectification

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à l’adresse suivante : 

Conseil départemental des Hauts-de-Seine
2-16, bd Soufflot
92015 Nanterre Cedex
Tél. : 01 47 29 30 31

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Politique de liens

Liens entrants

Le Département autorise toute personne qui le souhaite à faire un lien hypertexte dirigé vers la page d’accueil du site :  locations-espaces.hauts-de-seine.fr dans la mesure où le site hébergeant le lien hypertexte se veut respectueux des lois en vigueur, du respect de la personne et des bonnes mœurs.

Le Département autorise, dans certains cas, les liens profonds. Afin d’obtenir une telle autorisation, une demande doit être formulée par le biais du formulaire de contact. Un suivi des liens profonds permet aux équipes du Conseil départemental d’informer le site source en cas de changement de structure d’URL.

Dans tous les cas de création de lien hypertexte vers le site  locations-espaces.hauts-de-seine.fr  , il est attendu que la cible soit explicitement définie et conforme au contenu du lien ciblé.

 

 

Reproduction des contenus

Documents administratifs 

Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l'objet d'une diffusion publique. Les textes des documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement.

Autres textes

Les autres textes peuvent être soumis aux droits d’auteur. Pour toute reproduction sortant du cadre de la citation courte, une demande doit être formulée auprès du Département des Hauts-de-Seine.

Reproduction des images

Graphisme et illustrations

Les graphismes et illustrations présents sur le site internet , sauf mention contraire, sont la propriété du Département. Toute reproduction, même partielle, doit faire l’objet d’une demande d’autorisation.

Photographies

Les photographies présentes sur le site internet, sauf mention contraire, sont la propriété du Département. Les images 360 sont produites par @Olipi 2017. Toute utilisation en dehors des publications du site internet, même partielle, doit faire l’objet d’une demande d’autorisation.

Utilisation des vidéos

Les vidéos présentes sur  le site internet, sauf mention contraire, sont la propriété du Département.

Le Département autorise la réutilisation des vidéos via le système d’exportation (code embarqué) présent sur les lecteurs de vidéos. 

Toute utilisation de vidéo du Département dans un autre contexte doit faire l’objet d’une demande d’autorisation.

Les modifications ou extractions de parties de vidéo sont interdites, sauf autorisation de la part du Département. 

Suivi statistiques

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Réalisation du site

Le site a été réalisé pour le compte du Département des Hauts-de-Seine, par la société E-magnieurs, 35 bis rue Marc Bloch, 69007 Lyon
www.e-magineurs.com